Annexes I, II et III

valables à compter du 12 juin 2013

Interprétation

1. Les espèces figurant aux présentes annexes sont indiquées:
   
   a) par le nom de l'espèce; ou
   b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
   
   
2. L'abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.
   
   
3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. Les noms communs figurant après les noms scientifiques des familles sont donnés pour référence. Ils indiquent les espèces de la famille qui sont inscrites aux annexes. Dans la plupart des cas, il ne s'agit pas de toutes les espèces de la famille.
   
   
4. Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à l'espèce:
   
   a) "ssp." sert à désigner une sous-espèce; et
   b) "var." sert à désigner une ou des variétés.
   
   
5. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à l'Annexe I n'est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l'Article III de la Convention. En conséquence, les hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou de plusieurs de ces espèces ou d'un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines, le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, et les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
   
   
6. Les noms des pays placés entre parenthèses après les noms des espèces inscrites à l'Annexe III sont ceux des Parties qui ont fait inscrire ces espèces à cette annexe.
   
   
7. Lorsqu’une espèce est inscrite à l'une des annexes, tous les parties et produits sont couverts sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et produits spécifiques sont couverts. Le signe # suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'Annexe II ou à l'Annexe III renvoie à une note de bas de page indiquant les parties ou produits de plantes désignés comme "spécimens" soumis aux dispositions de la Convention conformément à l'Article I, paragraphe b, alinéa iii).
   
   
8. Les termes et expressions ci-dessous, qui sont utilisés dans certaines annotations dans ces annexes, sont définis comme suit:
   
   Copeaux de bois
   
   Bois transformé en petits fragments.
   
   Extrait
   
   Toute substance obtenue directement à partir d'un matériel végétal par des moyens physiques ou chimiques indépendamment du procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par exemple, cristaux, résine, particules fines ou grossières), semi-solide (par exemple, gommes, cires), ou liquide (par exemple, solutions, teintures, huile ou huiles essentielles).
   
   Poudre
   
   Substance sèche, solide, sous forme de particules fines ou grossières.
   
   Produits finis emballés (ou conditionnés) et prêts pour le commerce de détail
   
   Produits, expédiés individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas d'autre traitement, emballés, étiquetés et prêts pour le commerce de détail, prêts à être vendus ou utilisés par le public.