Décisions de la Conférence des Parties

A chacune de ses sessions, la Conférence des Parties à la CITES examine l'efficacité de la Convention et les problèmes d'application qui se posent. Les résultats de ses délibérations se présentent sous forme de recommandations (Article XI, paragraphe 3) enregistrées dans des résolutions ou des décisions de la Conférence des Parties.

Les résolutions fournissent en général aux Parties des orientations pour le long terme. Les décisions sont de nature différente. Elles donnent en général des instructions à un Comité ou au Secrétariat, de sorte que lorsqu'elles ont été appliquées, souvent à une date spécifiée dans le texte de la résolution, elles n'ont plus lieu d'être.

Les décisions de la Conférence des Parties ne forment une série distincte de recommandations que depuis la neuvième session. La première liste de décisions, soumise à la Conférence pour adoption à la neuvième session, avait été compilée à partir de toutes les recommandations précédemment adoptées sans avoir été enregistrées dans des résolutions, et à partir des instructions qui étaient incluses dans les résolutions mais qui n'avaient pas encore été appliquées. Il s'agissait de rendre ces textes plus accessibles en les regroupant en un seul document.

Après chaque session de la Conférence des Parties, le Secrétariat compile un document contenant toutes les décisions encore en vigueur [voir résolution Conf. 4.6 (Rev. CoP15), deuxième CHARGE, paragraphe b), et la liste des décisions en vigueur]. Le Secrétariat supprime les décisions qui ont été mises en œuvre ou qui sont devenues superflues.

En 2003, pour numéroter les décisions, le Secrétariat a introduit un système équivalent à celui utilisé pour numéroter les résolutions. Ainsi, toutes les décisions adoptées à la 15^e session de la Conférence des Parties commencent par le chiffre 15. Les décisions adoptées à des sessions antérieures et qui restent valables ont été incluses dans la liste des décisions en vigueur avec leur numéro original. Celles révisées à la 15e session gardent leur numéro original auquel on ajoute l'indication (Rev. CoP15).

Les décisions encore en vigueur après la 15^e session sont disponibles ici en Word et en PDF.