RésolutionsCITES

Introduction

Le texte de la Convention fournit le cadre fondamental nécessaire à la mise en œuvre de la CITES. Certaines dispositions sont très générales et doivent être complétées par un accord pour les appliquer de manière harmonisée – en établissant, par exemple, des règles supplémentaires ou une procédure standard. D'autres dispositions laissent la place à l'interprétation quant à l'intention exacte exprimée. Il en résulte que régulièrement, des orientations sont requises pour résoudre les problèmes et améliorer l'efficacité de la Convention.

L'une des tâches de la Conférence des Parties est de faire des recommandations qui tiennent lieu d'orientations (Article XI, paragraphe 3). Ces recommandations se présentent de deux manières: les résolutions et les décisions. L'un de ces deux types de recommandations – les résolutions – ont un caractère plus permanent en ce qu'elles guident la mise en œuvre de la Convention sur plusieurs années. Parmi elles, il y a les orientations fournies par la Conférence des Parties sur l'interprétation des dispositions de la Convention mais il y a aussi les documents établissant les Comités de la Conférence des Parties, le budget du Secrétariat, les règles à appliquer pour contrôler le commerce (délivrance des permis, marquage des spécimens destinés au commerce, etc.), et les textes établissant les processus s'étalant dans le temps, tels que l'étude du commerce important [voir résolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13)].

Tout projet de résolution devant être examiné à une session de la Conférence des Parties doit être soumis au Secrétariat 150 jours avant la session [voir résolution Conf. 4.6 (Rev. CoP15)] afin que les Parties aient le temps de l'examiner.

Environ 260 résolutions ont été adoptées depuis la première session de la Conférence des Parties tenue en 1976 mais 81 seulement sont actuellement en vigueur. Chaque résolution a une cote dont le premier nombre indique la session de la Conférence des Parties à laquelle elle a été adoptée. Ainsi, la résolution Conf. 3.4 a été adoptée à la troisième session. Si des modifications mineures sont apportées à une résolution lors d'une session ultérieure, l'indication "(Rev.)" à la fin de la cote le signale. Cependant, depuis la 12^e session de la Conférence des Parties (en anglais, CoP12), la session au cours de laquelle la révision a eu lieu est indiquée – par exemple: résolution Conf. 8.3 (Rev. CoP13).