3.2. Utilisation des Annexes de la CITES

Utilisation des Annexes de la CITES

Voyons un dernier exemple, dans ce cas, une plante.

Vous devez décider si une expédition des produits finis conditionnés et prêts pour la vente qui renferme de l'huile de Taxus wallichiana est protégé par la CITES. Vous consultez l'Index et vous n'y trouvez pas le mot « Taxus », mais vous trouvez « Taxaceae », qui s'en rapproche beaucoup. Alors vous décidez de jeter un coup d'œil à la page où se trouve « Taxaceae ».

Vous constatez que l'espèce Taxus wallichiana est inscrite à l'Annexe II avec le symbole « # ». Ce symbole signifie que l'inscription de cette espèce est assortie de conditions particulières décrites dans une annotation.

Pour consulter les annotations, vous devez consulter la section Interprétation, au début des Annexes.

Dans cette section, vous trouvez l'annotation # 2, qui explique que certaines parties et certains produits de Taxus wallichiana ne sont pas couverts par la Convention. Le paragraphe b) mentionne explicitement l'exclusion des produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

Vous savez maintenant que cet envoi n'a pas besoin de permis de la CITES.