4.3. Acceptation d’un ACNP basé sur les quotas adoptés par la CoP

Quatorzième session de la Conférence des Parties, La Haye, Pays Bas

Autres lectures

Evaluation des prélèvements d'écorce de Prunus Africana sur l'île de Bioko (Guinée équatoriale): lignes directrices pour un plan de gestion/ Clemente Muñoz, Margarita África … [et al.]- Córdoba: Servicio de Publicaciones de la Universidad de Córdoba, 2006. (PC16 Doc. 10.2.1).

Cet ouvrage est un excellent exemple de l'établissement d'un plan de gestion pour répondre aux exigences de l'Article IV, Réglementation du commerce des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II, sur l'émission d'avis de commerce non préjudiciable.

Acceptation d'un ACNP basé sur les quotas adoptés par la CoP

La Conférence des Parties peut aussi "accepter" un avis de commerce non préjudiciable basé sur les quotas* qu'elle a elle-même adoptés:

Quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse de guépards dans les annexes;

Recommandations en faveur de l'interprétation des quotas fixés par la CoP pour les espèces de l'Annexe I comme satisfaisant aux exigences en matière d'avis de commerce non préjudiciable émis par les pays d'exportation et les pays d'importation (résolution Conf. 9.21 (Rev. CoP13); et

Recommandations d'accepter les avis de commerce non préjudiciable des pays d'exportation pour des importations à des fins non commerciales de trophées de chasse en général [résolution Conf. 2.11 (Rev.)] et pour le léopard, le markhor et le rhinocéros noir dans les limites des quotas précisés [(résolution Conf. 10.14 (Rev. CoP14), résolution Conf. 10.15 (Rev. CoP14) et résolution Conf. 13.5 (Rev. CoP14)].

Les quotas précisés dans les annexes sont généralement établis pour les trophées de chasse ou lorsqu'il y a des inquiétudes concernant une espèce transférée de l'Annexe I à l'Annexe II.

* Pour plus d'information sur les quotas, cliquez ici. Pour des informations sur les quotas d'exportation nationaux CITES pour 2010 (à l'exclusion des quotas pour les Acipenseriformes), cliquez ici. Pour les quotas d'exportation pour les esturgeons et polyodons de l'ordre Acipenseriformes, cliquez ici.