4.10. Avis de commerce non préjudiciable et utilisation durable
Autres lectures
Rosser, A. M. and Harrop, S. R. Approaches to sustainable use: CITES non-detriment findings and CBD sustainable use principles. Journal of International Wilflife Law and Policy, v.10: 2007. [En anglais seulement]
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Avis de commerce non préjudiciable et utilisation durable
La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) est entrée en vigueur avant que l'expression utilisation durable n'entre dans le vocabulaire courant. Toutefois, de l'avis général, le concept d'utilisation durable est fondamental pour l'application des avis de commerce non préjudiciable, conformément à l'Article III et à l'Article IV, ainsi qu'au préambule de la Convention.
On peut définir l'utilisation durable comme: l'utilisation des éléments constitutifs de la diversité biologique d'une manière et à un rythme qui n'entraînent pas leur appauvrissement à long terme, et sauvegardent ainsi leur potentiel pour satisfaire les besoins et les aspirations des générations présentes et futures.
En fait, nombreux sont ceux qui soutiennent que pour appliquer les avis de commerce non préjudiciable, les Parties doivent adhérer aux principes de l'utilisation durable en faisant en sorte que le commerce international de spécimens de plantes et d'animaux sauvages ne nuise pas à leur survie.
Par exemple, certains chercheurs participant à des travaux relatifs à la CITES font valoir qu'une "comparaison des avis de commerce non préjudiciable de la CITES avec la définition de l'utilisation durable de la CDB montre des différences dans le détail qui se traduisent par des ressemblances dans l'intention" (Rosser & Harrop, 2007).